Une
marque permet d’identifier une activité, un produit ou un service et constitue souvent un élément important de l’identité commerciale d’une entreprise.
Sa protection se prépare avant le dépôt et se poursuit ensuite pendant toute sa période d’exploitation.
La méthode du cabinet prévoit notamment la
recherche d’antériorité, le dépôt, le renouvellement, la surveillance et la valorisation de la marque.
Vérifier la disponibilité avant le dépôt
Avant d’adopter définitivement un nom ou un signe, une
recherche d’antériorité permet d’identifier l’existence éventuelle de droits antérieurs susceptibles de poser difficulté.
Cette vérification est particulièrement utile avant d’investir dans une identité visuelle, un site ou des supports commerciaux.
Lorsque le signe peut être retenu, le
dépôt de la marque permet d’organiser sa protection. Il doit correspondre à l’activité pour laquelle la marque sera utilisée et au projet développé par son titulaire.
ASK Avocats accompagne les entreprises et porteurs de projet à
Pau lors de cette phase de préparation et de dépôt.
Renouveler, surveiller et valoriser la marque
La gestion d’une marque se poursuit après son enregistrement.
Son
renouvellement permet de maintenir sa protection. La
surveillance sert, quant à elle, à repérer l’apparition de signes susceptibles d’entrer en conflit avec les droits déjà détenus.
Une marque peut également être intégrée à des opérations plus larges et devenir un véritable actif pour l’entreprise.
Sa
valorisation suppose alors d’identifier précisément les droits détenus et les conditions de leur exploitation.
ASK Avocats intervient à chaque étape pour accompagner ses clients dans la gestion juridique de leur portefeuille de marques.
Le cabinet vous accompagne à Pau pour vérifier, déposer, suivre et valoriser vos marques.
